Informations légales
Mentions légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les présentes mentions précisent l'identité des intervenants dans la réalisation et le suivi de ce site.
1. Éditeur du site
Le Cristallier — SARL au capital de 25 000 €.
Siège social : 22 rue du Docteur Paccard, 74400 Chamonix-Mont-Blanc, France.
SIRET : 813 662 590 00031 — RCS Annecy 813 662 590.
TVA intracommunautaire : FR 27 813 662 590.
Tél. 04 50 53 41 08 — [email protected].
2. Immatriculation et garanties (activité de tourisme)
Immatriculation Atout France : IM074160009.
Garantie financière : APST (Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme),
15 avenue Carnot, 75017 Paris.
Responsabilité civile professionnelle (RCP) : AXA, Paris.
Activité régie par le Code du tourisme, articles L.211-1 et suivants.
3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est M. Mathieu Ravanel, en sa qualité de gérant de la société Le Cristallier.
4. Hébergeur
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Tél. 1007.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments de ce site — textes, photographies, logotype, charte graphique et mise en page — est la propriété exclusive du Cristallier, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
6. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents du ressort de Bonneville et de la cour d'appel de Chambéry, ainsi qu'aux juridictions d'Annecy pour les matières relevant du registre du commerce et des sociétés.